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Compte Rendu du Conseil Municipal du 08/07/2020

L’an deux mille vingt, le huit juillet, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Tollevast, dûment convoqués le premier juillet, se sont réunis en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Stéphane BARBÉ, Maire.

Ordre du jour :

  • PROJET DE DIX LOGEMENTS « LES CITÉS CHERBOURGEOISES » – CESSION DE TERRAIN A TITRE GRATUIT
  • TAXE D’AMÉNAGEMENT : MODIFICATION DES EXONÉRATIONS
  • TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX DE CANTINE ET DE GARDERIE
  • PERSONNEL : CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL EN CONTRAT A DURÉE DÉTERMINÉE
  • PERSONNEL : RENOUVELLEMENT D’UN POSTE D’AGENT DE RESTAURATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE D’INSERTION / CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE) / PARCOURS EMPLOI COMPETENCES
  • PERSONNEL : CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
  • INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE DE TOLLEVAST
  • CONVENTION DE PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES STADES
  • INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES