logo conseil municipal

Réunion du Conseil Municipal du 15/12/2022

L’an deux mille vingt-deux, le quinze décembre, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Tollevast, dûment convoqués le sept décembre, se sont réunis en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Stéphane BARBÉ, Maire.

Ordre du jour :

URBANISME – TROISIÈME MODIFICATION SIMPLIFIÉE DU PLAN LOCAL D’URBANISME

TRAVAUX DU BOURG

DÉLÉGATION PAR VOIE CONVENTIONNELLE DE L’EXERCICE DE LA COMPÉTENCE EAUX PLUVIALES URBAINES

ACTP : DEVIS 2023

TAXE D’AMÉNAGEMENT : SUPPRESSION DU PARTAGE AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU COTENTIN

ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION « PRÉVOYANCE » PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA MANCHE

MISE EN PLACE D’UN SERVICE CIVIQUE AVEC L’ASSOCIATION DES MAIRES

SDEM : AUGMENTATION DES COÛTS DE L’ÉNERGIE

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES