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Réunion du Conseil Municipal du 01/07/2026

L’an deux mille vingt-six, le premier juillet, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Tollevast, dûment convoqués le vingt-cinq juin, se sont réunis en mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Stéphane BARBÉ, Maire.

Ordre du jour :

DEVENIR DU PRESBYTÈRE

CONVENTION D’UTILISATION DU LOCAL DES ASSOCIATIONS

CONVENTION D’UTILISATION DES LOCAUX DE LA GARDERIE PÉRISCOLAIRE PAR LE RELAIS PETITE ENFANCE

DEMANDE DE SUBVENTION D’UNE NOUVELLE ASSOCIATION COMMUNALE

DEMANDE DE SUBVENTION DU BASKET CLUB DE LA GLACERIE

TRANSPORT POUR UNE ACTIVITÉ BASKET-BALL À L’ÉCOLE

TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX

CONTRATS D’ENGAGEMENT EDUCATIF : NOUVELLE GRILLE DE SALAIRES A COMPTER DU 1ER JUILLET 2026

CONVENTION INTERCOMMUNALE POUR L’ACCUEIL COLLECTIF DES MINEURS

DÉSIGNATION D’UN COMMISSAIRE DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES